Conditions générales de ventes (CGV)
1. Champ d’Application et Modification des CGV
Ces conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet www.smousseball.com. L’éditeur du site se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les CGV en vigueur au jour de la commande.
2. Disponibilité des Produits
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
3. Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
4. Commande
Vous pouvez commander sur Internet via www.smousseball.com Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de votre validation de commande.
5. Validation
Lorsque vous cliquez sur le bouton “Valider” après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve.
6. Paiement
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé shopify.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison.
8. Retour / Échange
Si le produit livré ne correspond pas à la commande du client, celui-ci dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour demander un échange ou un remboursement.
9. Responsabilité
La responsabilité de Smousse Ball ne peut être engagée en cas de non-exécution ou de mauvaise exécution du contrat due à l’acheteur, à un cas de force majeure, à une perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
10. Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.smousseball.com sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions.